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Organisation des enseignements dans les classes de collège
 Journal officiel du 18 juin 2017
 
Cet arrêté, qui modifie l’arrêté du 19 mai 2015, donne aux établissements la possibilité de proposer, en matière d’enseignements complémentaires, soit des enseignements pratiques interdisciplinaires (EPI) soit des temps d’accompagnement personnalisé (AP). À l’issue du cycle 4, tout élève doit avoir bénéficié de chacune des formes d’enseignements complémentaires. La répartition entre les enseignements complémentaires est déterminée par l’établissement, en fonction des besoins des élèves accueillis et du projet pédagogique de l’établissement. Elle est identique pour tous les élèves d’un même niveau.
 
L’arrêté prévoit aussi une dotation horaire, sur la base de trois heures par semaine et par division, pour favoriser le travail en groupes à effectifs réduits et les interventions conjointes de plusieurs enseignants. Cette dotation peut également être utilisée pour proposer un ou plusieurs enseignements facultatifs.
 
Il donne par ailleurs la possibilité de mettre en place, à certaines conditions, un enseignement commun ou un enseignement complémentaire à chaque niveau en langue vivante étrangère, ou régionale.
 
Une dotation spécifique pour des enseignements facultatifs de langues et cultures de l’Antiquité, de 2e langue vivante étrangère ou régionale ou d’un enseignement de découverte professionnelle peut également être attribuée aux collèges.
L’établissement peut moduler la répartition du volume horaire hebdomadaire par discipline, dans le respect à la fois du volume horaire global dû à chaque discipline d’enseignement obligatoire pour la durée du cycle, du volume horaire global annuel des enseignements obligatoires dû à chaque élève et des obligations réglementaires de service des enseignants. La répartition du volume horaire des enseignements obligatoires doit rester identique pour tous les élèves d’un même niveau. Toutes les disciplines d’enseignement obligatoire sont enseignées chaque année du cycle.